(Education nationale, Jeunesse et Sports ; Agriculture et Forêt) Vu L. n° 75-1349 du 31-12-1975 ; D. n° 86-439 du 11-3-1986 ; D. n° 89-403 du 2-6-1989 ; A. 17-5- 1985 ;sur prop. de la commission de terminologie pour le vocab. des sciences et des tech. de l'agriculture et de l'agro-alimentaire ; avis de la délégation générale à la langue française et avis du Conseil international de la langue française.

• Article premier. - Les termes inscrits sur la liste annexée au présent arrêté sont recommandés.
  
  
• Art. 2. - Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique des termes étrangers remplacés et une annexe III constituée des termes et impropriétés à éviter.
  
  
• Art. 3. - Les arrêtés du 22 janvier 1986 et du 6 juillet 1987 relatifs à l'enrichissement du vocabulaire des sciences et techniques de l'agriculture sont abrogés (JO du 26 septembre 1990).